Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 17832 posée par M. Olivier Cigolotti

Taux de taxe sur la valeur ajoutée réduits pour le matériel optique

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

17/09/2015
Pertinence
Question n° 18164 posée par M. Olivier Cigolotti

Prix des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18582 posée par M. Olivier Cigolotti

Remboursement de la radiothérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/10/2015
Pertinence
Question n° 20359 posée par M. Olivier Cigolotti

Prix des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 20361 posée par M. Olivier Cigolotti

Remboursement de la radiothérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence