Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 2178G posée par Mme Chantal Deseyne

    Organisation de la campagne de vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2115G posée par Mme Florence Lassarade

    Fermetures de lits à l'hôpital

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 2117G posée par M. Stéphane Sautarel

    Lutte contre la pénurie de médecins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2120G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Pénurie structurelle de soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1711G posée par Mme Christine Lavarde

    Organisation des centres de vaccination dans les communes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses