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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 125 trouvées
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Question n° 0829S posée par M. Dominique Bailly
Conséquences du retrait du dispositif des politiques de la ville pour certaines villes du Douaisis
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau
Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0471G posée par M. René Vandierendonck
Volet développement économique de la politique de la ville
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0485G posée par Mme Isabelle Debré
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1085S posée par Mme Élisabeth Doineau
Diminution des moyens financiers des comités sportifs
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 11869 posée par M. Patrick Kanner
Concertation avec les associations dans le cadre de la mise en oeuvre de la réforme de l'organisation territoriale de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15015 posée par M. Patrick Kanner
Mobilisation des chercheurs dans la lutte contre le Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17767 posée par M. Patrick Kanner
Relations entre les centres communaux d'action sociale et les agences régionales de santé en matière de soins infirmiers à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18089 posée par M. Patrick Kanner
Plan social d'Air France Hop
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20081 posée par M. Patrick Kanner
Accueil des populations exilées sur le littoral nordiste
La question est caduque
Pertinence