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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 03758 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation des orphelins de déportés et de victimes du nazisme
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04790 posée par M. Michel Sergent
Droit à réparation pour les orphelins de résistants durant la Seconde Guerre mondiale
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04812 posée par M. Ivan Renar
Indemnisation des orphelins des victimes de persécutions nazies
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05282 posée par M. Bernard Murat
Orphelins de parents déportés, fusillés ou massacrés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07289 posée par M. Bernard Piras
Extension du décret du 13 juillet 2000 à l'ensemble des orphelins de déportés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence