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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 164 trouvées
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Question n° 0316C posée par M. Philippe Leroy
La forêt française
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 16131 posée par M. Philippe Leroy
Colombiculture et niveau de risque en matière d'influenza aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 15307 posée par M. Philippe Leroy
Compétitivité de l'économie française et avenir du site de Trémery
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 15049 posée par M. Philippe Leroy
Statut juridique du plasma
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 14664 posée par M. Philippe Leroy
Exemption des articles en cristal dans le cadre de la directive ROHS
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 11574 posée par M. Philippe Leroy
Convocation d'un nouveau conseiller municipal remplaçant un conseiller démissionnaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08282 posée par M. Philippe Leroy
Réforme des retraites et travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05097 posée par M. Philippe Leroy
Servitudes conventionnelles établies sur le domaine public des collectivités territoriales et de leurs groupements
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02666 posée par M. Philippe Leroy
Procédures d'enquêtes publiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01015 posée par M. Philippe Leroy
Crédit-bail immobilier
La question est caduque
Pertinence