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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 164 trouvées

  1. Question n° 0316C posée par M. Philippe Leroy

    La forêt française

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16131 posée par M. Philippe Leroy

    Colombiculture et niveau de risque en matière d'influenza aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15307 posée par M. Philippe Leroy

    Compétitivité de l'économie française et avenir du site de Trémery

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15049 posée par M. Philippe Leroy

    Statut juridique du plasma

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14664 posée par M. Philippe Leroy

    Exemption des articles en cristal dans le cadre de la directive ROHS

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 11574 posée par M. Philippe Leroy

    Convocation d'un nouveau conseiller municipal remplaçant un conseiller démissionnaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08282 posée par M. Philippe Leroy

    Réforme des retraites et travailleurs handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05097 posée par M. Philippe Leroy

    Servitudes conventionnelles établies sur le domaine public des collectivités territoriales et de leurs groupements

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02666 posée par M. Philippe Leroy

    Procédures d'enquêtes publiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01015 posée par M. Philippe Leroy

    Crédit-bail immobilier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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