Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 00684 posée par M. Philippe Tabarot

    Réduction des investissements SNCF-réseau

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03182 posée par M. Philippe Tabarot

    Transports scolaires menacés par la pénurie de carburant

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0083G posée par M. Gérard Lahellec

    Nécessité de développer les transports ferroviaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05232 posée par M. Philippe Tabarot

    Lutter contre le fléau des arnaques à la vignette Crit'air

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08089 posée par M. Philippe Tabarot

    Tunnel de Tende

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1477S posée par M. Philippe Tabarot

    Actualisation du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20351 posée par M. Philippe Tabarot

    Avenir d'Eurostar

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1870S posée par M. Philippe Tabarot

    Avenir du tunnel de Tende dans les Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25038 posée par M. Philippe Tabarot

    Accélération du chantier du tunnel transfrontalier d'Airole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26721 posée par M. Philippe Tabarot

    Manque de personnel dans les entreprises de transport routier de voyageurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses