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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 01923 posée par M. Pierre Salvi
Actions de nature à diminuer le nombre des accidents automobiles
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux
Pertinence
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Question n° 01924 posée par M. Pierre Salvi
Incitations fiscales aux économies d'énergie
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 01656 posée par M. Pierre Salvi
Accueil de réfugiés tamouls
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01461 posée par M. Pierre Salvi
Devenir des salons du Grand Palais
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01396 posée par M. Pierre Salvi
Désignation des dirigeants des entreprises du secteur public et para public : critères
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 02410 posée par M. Pierre Salvi
Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 01462 posée par M. Pierre Salvi
Exercice de la profession de kinésithérapeute
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 01087 posée par M. Pierre Salvi
Marchés sur appel d'offres : interprétation des dispositions contenues dans le code des marchés publics
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 01088 posée par M. Pierre Salvi
Développement de l'apprentissage : projets du Gouvernement
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 01091 posée par M. Pierre Salvi
Bilan d'une étude sur la fiscalité et les finances locales des communes de banlieue
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence