Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 1411S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Projet du barreau Paris-Laon
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 1563S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Contrôles des exploitations agricoles dans le cadre de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 1830S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Carte des établissements du réseau d'éducation prioritaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 2029S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Expérimentations visant à atténuer la pollution visuelle des éoliennes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 0073S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Problèmes de recrutement des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 1960S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Difficultés de recrutement des auxiliaires de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0269S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Délais pour l'obtention de papiers d'identité
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0292S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Évolution du revenu de solidarité active
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0385S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Réglementation de l'installation des médecins
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0473S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Assurance des centres de tri de déchets
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence