Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 18149 posée par M. Rémy Pointereau

Zones intermédiaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/10/2020
Pertinence
Question n° 00492 posée par M. Rémy Pointereau

Difficultés pour les lycéens et étudiants de trouver des stages en entreprise

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence
Question n° 09779 posée par M. Rémy Pointereau

Mobilisation des artisans et commerçants

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

19/12/2013
Pertinence
Question n° 01368 posée par M. Rémy Pointereau

Ouverture des droits aux indemnités journalières pour les salariés ayant une faible activité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 10751 posée par M. Rémy Pointereau

Communication de données électroniques

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

05/11/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25880 posée par M. Rémy Pointereau

Difficultés pour les lycéens et étudiants de trouver des stages en entreprise

La question est caduque

01/06/2017
Pertinence
Question n° 10569 posée par M. Rémy Pointereau

Paiement des aides du fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

La question est caduque

20/02/2014
Pertinence
Question n° 23538 posée par M. Rémy Pointereau

Ouverture des droits aux indemnités journalières pour les salariés ayant une faible activité

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence
Question n° 05171 posée par M. Rémy Pointereau

DGF et baisse sensible de population

La question est caduque

17/07/2008
Pertinence