Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 00495 posée par M. Rémy Pointereau

Contrôles d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/07/2017
Pertinence
Question n° 03998 posée par M. Rémy Pointereau

Sécurité à proximité des feux de circulation tricolores

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/01/2013
Pertinence
Question n° 21428 posée par M. Rémy Pointereau

Sécurité à proximité des feux de circulation tricolores

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

15/12/2011
Pertinence
Question n° 16157 posée par M. Rémy Pointereau

Radars installés près des feux tricolores et passage de véhicules de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

25/11/2010
Pertinence
Question n° 1152S posée par Mme Esther Sittler

Réglementation relative aux rave-parties et tranquillité publique

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

26/10/2006
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10333 posée par M. Rémy Pointereau

Frais de sécurité des festivals

La question est caduque

09/05/2019
Pertinence
Question n° 19320 posée par M. Rémy Pointereau

Contrôles d'identité

La question est caduque

17/12/2015
Pertinence
Question n° 11613 posée par M. Rémy Pointereau

Perspectives de nouvelle réduction de la vitesse autorisée

La question est caduque

15/05/2014
Pertinence