Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Premier ministre

13/01/2022
Pertinence
Question n° 1737G posée par M. Jean-Claude Requier

Nouvelles mesures pour lutter contre la pandémie

Réponse du Premier ministre

25/03/2021
Pertinence
Question n° 1661G posée par M. Rachid Temal

Situation sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1532G posée par M. Rachid Temal

Situation sanitaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

19/11/2020
Pertinence
Question n° 15313 posée par M. Rachid Temal

Quorum des collectivités territoriales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

16/04/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15484 posée par M. Rachid Temal

Calendrier et moyens en vue de la réouverture des établissements scolaires

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15315 posée par M. Rachid Temal

Déploiement des tests et des outils permettant les mesures barrières

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15103 posée par M. Rachid Temal

Mesures de protection pour les aides à domicile

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15105 posée par M. Rachid Temal

Chiffres mesurant la propagation de l'épidémie de Covid-19

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14986 posée par M. Rachid Temal

Institut Pasteur du Laos

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence