Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 04440 posée par M. Raymond Bouvier

    Avenir du centre de formation des conseillers d'orientation de Lyon

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07204 posée par M. Raymond Bouvier

    Réforme des études d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08101 posée par M. Raymond Bouvier

    Etablissements privés : forfait d'externat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08501 posée par M. Raymond Bouvier

    Situation sociale des directeurs des établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09205 posée par M. Raymond Bouvier

    Etablissements d'enseignement agricole privés : décrets d'application

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09830 posée par M. Raymond Bouvier

    Enseignement de l'espéranto au collège Jean-Moulin de Villefranche-sur-Saône

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24951 posée par M. Raymond Bouvier

    Personnels de documentation des cellules de recensement des conservations régionales des monuments historiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne