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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 01242 posée par M. Raymond Bouvier
Financement du mouvement sportif par le loto
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 04439 posée par M. Raymond Bouvier
Conséquences des grèves à la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 04440 posée par M. Raymond Bouvier
Avenir du centre de formation des conseillers d'orientation de Lyon
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06045 posée par M. Raymond Bouvier
Bilan d'une étude sur le contrôle automatique des remontées mécaniques
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 06127 posée par M. Raymond Bouvier
Discussion au Parlement de propositions de loi relatives aux anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10625 posée par M. Raymond Bouvier
Protection de l'ours brun dans les Pyrénées françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14126 posée par M. Raymond Bouvier
Harmonisation de la formation et de l'exercice des professions de guide de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14759 posée par M. Raymond Bouvier
Application de la loi relative à certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24851 posée par M. Raymond Bouvier
Attribution de la carte du combattant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12136 posée par M. Raymond Bouvier
Charges financières des professionnels du tourisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence