Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 01242 posée par M. Raymond Bouvier

Financement du mouvement sportif par le loto

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

29/05/1986
Pertinence
Question n° 04439 posée par M. Raymond Bouvier

Conséquences des grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Transports

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04440 posée par M. Raymond Bouvier

Avenir du centre de formation des conseillers d'orientation de Lyon

Réponse du ministère : Éducation

05/02/1987
Pertinence
Question n° 06045 posée par M. Raymond Bouvier

Bilan d'une étude sur le contrôle automatique des remontées mécaniques

Réponse du ministère : Tourisme

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06127 posée par M. Raymond Bouvier

Discussion au Parlement de propositions de loi relatives aux anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

14/05/1987
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10625 posée par M. Raymond Bouvier

Protection de l'ours brun dans les Pyrénées françaises

La question est caduque

28/06/1990
Pertinence
Question n° 14126 posée par M. Raymond Bouvier

Harmonisation de la formation et de l'exercice des professions de guide de montagne

La question est caduque

07/03/1991
Pertinence
Question n° 14759 posée par M. Raymond Bouvier

Application de la loi relative à certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord

La question est caduque

11/04/1991
Pertinence
Question n° 24851 posée par M. Raymond Bouvier

Attribution de la carte du combattant

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence
Question n° 12136 posée par M. Raymond Bouvier

Charges financières des professionnels du tourisme

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/09/1995
Pertinence