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347 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 303 trouvées
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Question n° 00279 posée par M. Raymond Bouvier
Marché de la viande bovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00797 posée par M. Raymond Bouvier
Problèmes posés par la surtaxation du gazole
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 01006 posée par M. Raymond Bouvier
Autofinancement des PME
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 01241 posée par M. Raymond Bouvier
Charges fiscales des hôtels pour collectivités
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 01242 posée par M. Raymond Bouvier
Financement du mouvement sportif par le loto
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 00944 posée par M. Raymond Bouvier
Mesures en faveur des veuves chefs de famille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01109 posée par M. Raymond Bouvier
Emploi à temps partiel des femmes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02827 posée par M. Raymond Bouvier
Communication aux parlementaires des offres d'emploi reçues par l'ANPE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03962 posée par M. Raymond Bouvier
Extension aux veuves du bénéfice de la pré-retraite progressive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04114 posée par M. Raymond Bouvier
Règles professionnelles des experts en automobiles: délai de publication du décret
La question est caduque
Pertinence