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689 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 689 trouvées
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Question n° 0055G posée par M. Daniel Raoul
Filière informatique et télécommunications
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0056G posée par M. Jacques Oudin
Plan "POLMAR" mer et réforme de la politique commune de la pêche
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0058G posée par M. Alain Fouché
Education nationale : personnels mis en disponibilité
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0060G posée par M. Jean-Pierre Schosteck
Avenir des zones franches urbaines
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence
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Question n° 0158S posée par M. Adrien Gouteyron
Plan de maîtrise des pollutions agricoles
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence