Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1038S posée par M. Ivan Renar

    Avenir de la production audiovisuelle publique

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0792S posée par M. Ivan Renar

    Statut des professeurs d'enseignement artistique

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0741S posée par M. Ivan Renar

    Publicité des sites Internet à la télévision

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0653S posée par M. Ivan Renar

    Concentrations dans la presse régionale

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0557S posée par M. Ivan Renar

    Situation des personnels du ministère de la culture

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très forte

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