Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 04695 posée par M. Richard Pouille

    Dépose de skieurs par hélicoptère

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06680 posée par M. Richard Pouille

    Attribution de bourses scolaires et universitaires aux enfants de travailleurs indépendants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06681 posée par M. Richard Pouille

    Chambres des métiers : mise en place d'une commission conjoints consultative

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07206 posée par M. Richard Pouille

    Réglementation de l'ouverture d'établissements privés d'apprentissage

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08250 posée par M. Richard Pouille

    Commémoration du 100e anniversaire de la naissance d'Hô Chi Minh

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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