Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 20147 posée par M. Roger Boileau

    Revalorisation des prestations familiales

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20149 posée par M. Roger Boileau

    Cadre d'emploi d'éducateur de jeunes enfants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19473 posée par M. Roger Boileau

    Inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 18938 posée par M. Roger Boileau

    Financement des " maisons de chômeurs "

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18685 posée par M. Roger Boileau

    Statut des travailleurs sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05959 posée par M. Roger Boileau

    Motivation des pré-retraités: bilan d'étude

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04619 posée par M. Roger Boileau

    Non bénéfice de la préretraite progressive aux veuves chefs de famille de Meurthe-et-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte