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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 02890 posée par M. Roger Boileau
Coûts de la collecte et de la cession des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 11254 posée par M. Roger Boileau
Commissaires-enquêteurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20148 posée par M. Roger Boileau
Protection du patrimoine géologique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence