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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 135 trouvées
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Question n° 02890 posée par M. Roger Boileau
Coûts de la collecte et de la cession des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03153 posée par M. Roger Boileau
Bénéfice de la retraite proportionnelle pour les femmes
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 03266 posée par M. Roger Boileau
Renseignements sur les conditions de vie des personnes retraitées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03352 posée par M. Roger Boileau
Développement des essais cliniques pour l'expérimentation des médicaments
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 03353 posée par M. Roger Boileau
Création d'un Conseil national du Médicament
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 04619 posée par M. Roger Boileau
Non bénéfice de la préretraite progressive aux veuves chefs de famille de Meurthe-et-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05958 posée par M. Roger Boileau
Contingentement de certaines productions et comportement des exploitants agricoles âgés: bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05959 posée par M. Roger Boileau
Motivation des pré-retraités: bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06333 posée par M. Roger Boileau
Projet de loi sur l'interdiction des anabolisants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08925 posée par M. Roger Boileau
Exonération des droits versés à la SACEM par les associations d'anciens combattants
La question est caduque
Pertinence