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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 13977 posée par M. Roland Courteau
Médecins et infirmiers scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09067 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre l'obésité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0524S posée par Mme Annick Billon
Harcèlement scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07271 posée par M. Roland Courteau
Scolarisation des enfants souffrant de troubles cognitifs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06834 posée par M. Roland Courteau
Scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12426 posée par M. Roland Courteau
Persistance des problèmes de scolarisation des enfants en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18493 posée par M. Roland Courteau
Logements destinés aux victimes de violences
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21571 posée par M. Roland Courteau
Information dans les écoles sur les violences conjugales
La question est caduque
Pertinence