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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 01101 posée par M. Roland Courteau
Carcassonne et Narbonne (Aude): sécurité
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 01453 posée par M. Roland Courteau
Sécurité des vacanciers sur le littoral de l'Aude
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02424 posée par M. Roland Courteau
Habilitation des associations de protection de la nature
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04185 posée par M. Roland Courteau
Fonctionnement de la juridiction de Narbonne (Aude)
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 04207 posée par M. Roland Courteau
Modification de la carte prud'homale
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 06669 posée par M. Roland Courteau
Chute des cours sur le marché des vins de table
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09385 posée par M. Roland Courteau
Construction d'un TGV entre Montpellier et Perpignan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09751 posée par M. Roland Courteau
Fermeture du centre technique expérimental de viticulture et d'oenologie de Narbonne (Aude)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau
Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15611 posée par M. Roland Courteau
Projet de rocade Nord-Est de contournement de Narbonne (Aude)
La question a été retirée
Pertinence