Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 0486G posée par M. Patrick Kanner

Situation politique

Réponse du Premier ministre

12/10/2018
Pertinence
Question n° 0354S posée par M. Roland Courteau

Travaux de réfection du commissariat de Narbonne

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

10/05/2018
Pertinence
Question n° 05164 posée par M. Roland Courteau

Maintien du commissariat de la ville de Castelnaudary

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/03/2013
Pertinence
Question n° 00011 posée par M. Roland Courteau

Psychologues dans les commissariats

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23013 posée par M. Roland Courteau

Évolution des effectifs de la police dans l'Aude

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

15/03/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 33535 posée par M. Roland Courteau

Nuisances occasionnées par les " rave parties "

La question est caduque

31/05/2001
Pertinence
Question n° 29304 posée par M. Roland Courteau

Nuisances occasionnées par les " rave parties "

La question est caduque

23/11/2000
Pertinence
Question n° 24357 posée par M. Roland Courteau

Mise en place d'un organisme international d'aide humanitaire

La question est caduque

14/01/1993
Pertinence
Question n° 23581 posée par M. Roland Courteau

Financement de la location d'hélicoptères bombardiers d'eau

La question est caduque

19/11/1992
Pertinence
Question n° 09301 posée par M. Roland Courteau

Moyens d'action du département " Prévention de la délinquance "

La question est caduque

14/01/1988
Pertinence