Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 11592 posée par M. Roland Courteau

Situation préoccupante de l'offre de soins vétérinaires en milieu rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019
Pertinence
Question n° 09063 posée par M. Roland Courteau

Prépondérance du suicide dans les risques professionnels des agriculteurs français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/02/2019
Pertinence
Question n° 01772 posée par M. Roland Courteau

Inquiétudes des apiculteurs à la suite de l'autorisation en France de deux insecticides

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/10/2017
Pertinence
Question n° 16636 posée par M. Roland Courteau

Mesures engagées visant à interdire l'utilisation du Round Up

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/06/2015
Pertinence
Question n° 11739 posée par M. Roland Courteau

Certificat individuel d'aptitude « certiphyto »

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

22/05/2014
Pertinence