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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 82 trouvées
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Question n° 08369 posée par M. Roland Courteau
Réduction des émissions de gaz à effet de serre
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0402G posée par M. Roland Courteau
Changements climatiques et sommet de La Haye
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 35470 posée par M. Roland Courteau
Protocole de Kyoto
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 37614 posée par M. Roland Courteau
Protocole de Kyoto
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 09228 posée par M. Roland Courteau
Conséquences du développement des équipements de climatisation
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10517 posée par M. Roland Courteau
Contribution climat-énergie pour les collectivités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14522 posée par M. Roland Courteau
Réduction des gaz à effet de serre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1596S posée par M. Roland Courteau
Biométhane
La question est caduque
Pertinence