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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 08635 posée par M. Roland Courteau
Mesures de protection des indications géographiques industrielles et artisanales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 08239 posée par M. Roland Courteau
Plan de lutte contre le frelon asiatique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04770 posée par M. Roland Courteau
Impact du réchauffement climatique dans les massifs montagneux
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04804 posée par M. Roland Courteau
Interdiction des pailles en plastique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 23672 posée par M. Roland Courteau
Marché des audioprothèses
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 14937 posée par M. Roland Courteau
Situation critique du site français de production de chloroquine de Saint-Genis-Laval
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03076 posée par M. Roland Courteau
Affections psychiques liées au travail
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0183S posée par M. Roland Courteau
Inquiétude concernant le déficit financier du centre hospitalier de Narbonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0014S posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes concernant le déficit financier du centre hospitalier de Narbonne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25605 posée par M. Roland Courteau
Protection des mineurs contre l'inceste
La question est caduque
Pertinence