Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 10646 posée par M. Roland Courteau

    Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0739S posée par M. Roland Courteau

    Risque de tsunami et alerte descendante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03856 posée par M. Roland Courteau

    Situation de la Nouvelle Calédonie et de Wallis-et-Futuna par rapport au risque tsunami

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1620S posée par M. Roland Courteau

    Tsunamis sur les côtes françaises

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1294S posée par M. Roland Courteau

    Centre d'alerte au tsunami en Méditerranée

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20840 posée par M. Roland Courteau

    Situation de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna face au risque tsunami

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19209 posée par M. Roland Courteau

    Situation de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna face au risque tsunami

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne