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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau
Situation alarmante de la viticulture méridionale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0605S posée par M. Roland Courteau
Mesures temporaires contre les baisses excessives de prix dans le secteur de la viticulture
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 09853 posée par M. Roland Courteau
Baisse du revenu des viticulteurs
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 09855 posée par M. Roland Courteau
Aide à la trésorerie des viticulteurs
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 09857 posée par M. Roland Courteau
Mévente de la production viticole
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 0346S posée par M. Roland Courteau
Crise du secteur des vins de table
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 12047 posée par M. Roland Courteau
Abolition du coupage des vins des pays de la CEE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08619 posée par M. Roland Courteau
Taux des prestations viniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07404 posée par M. Roland Courteau
Réduction du prix des vins livrés à distillation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07405 posée par M. Roland Courteau
Réduction des interventions communautaires sur le marché des vins de table
La question est caduque
Pertinence