Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 1083S posée par M. Roland Courteau

Allongement des périodes de chasse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/06/2006
Pertinence
Question n° 26707 posée par M. Roland Courteau

Silos soumis à autorisation : projet d'arrêté modificatif

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

22/03/2007
Pertinence
Question n° 04288 posée par M. Roland Courteau

Les forêts françaises face au changement climatique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/05/2008
Pertinence
Question n° 06854 posée par M. Roland Courteau

Insecticide systémique Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/12/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07277 posée par M. Roland Courteau

Plan de sauvetage de la filière apicole

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/10/2018
Pertinence
Question n° 11914 posée par M. Roland Courteau

Augmentation de la proportion de dauphins échoués sur les cotes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/08/2019
Pertinence
Question n° 1181S posée par M. Roland Courteau

Stockage du carbone dans les sols et initiative « 4 pour 1 000 »

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/04/2020
Pertinence