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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 23829 posée par M. Roland Courteau
Charte d'engagements volontaires de réduction des émissions de CO2 à destination des transporteurs
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00205 posée par M. Roland Courteau
Biométhane
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01490 posée par M. Roland Courteau
Filière forêt-bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01652 posée par M. Roland Courteau
Réduction des déchets
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01739 posée par M. Roland Courteau
Éthylotests obligatoires dans les véhicules
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 13366 posée par M. Roland Courteau
Recyclage des déchets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14522 posée par M. Roland Courteau
Réduction des gaz à effet de serre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14843 posée par M. Roland Courteau
Construction à énergie positive et délivrance des labels de certification
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16453 posée par M. Roland Courteau
Plan d'action national en faveur des énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16891 posée par M. Roland Courteau
Grenelle de l'environnement : création des trames vertes et bleues
La question est caduque
Pertinence