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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 10646 posée par M. Roland Courteau
Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0739S posée par M. Roland Courteau
Risque de tsunami et alerte descendante
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 09138 posée par M. Roland Courteau
Effets du passage à 80 km/h de la limitation de vitesse
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 09072 posée par M. Roland Courteau
Externalisation de la conduite des voitures-radars
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 06836 posée par M. Roland Courteau
Présence des policiers formés à la natation sur les plages
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 16921 posée par M. Roland Courteau
Contrôle d'identité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06498 posée par M. Roland Courteau
Mission volontariat
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25599 posée par M. Roland Courteau
Avantages accordés aux sapeurs-pompiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24918 posée par M. Roland Courteau
Automobilistes circulant à contresens sur l'autoroute
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23063 posée par M. Roland Courteau
Placement d'enfants dans des centres de rétentions administrative
La question est caduque
Pertinence