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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 75 trouvées

  1. Question n° 10646 posée par M. Roland Courteau

    Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0739S posée par M. Roland Courteau

    Risque de tsunami et alerte descendante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09138 posée par M. Roland Courteau

    Effets du passage à 80 km/h de la limitation de vitesse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09072 posée par M. Roland Courteau

    Externalisation de la conduite des voitures-radars

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06836 posée par M. Roland Courteau

    Présence des policiers formés à la natation sur les plages

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 16921 posée par M. Roland Courteau

    Contrôle d'identité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06498 posée par M. Roland Courteau

    Mission volontariat

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25599 posée par M. Roland Courteau

    Avantages accordés aux sapeurs-pompiers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24918 posée par M. Roland Courteau

    Automobilistes circulant à contresens sur l'autoroute

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23063 posée par M. Roland Courteau

    Placement d'enfants dans des centres de rétentions administrative

    La question est caduque

    Pertinence Forte

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