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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 123 trouvées
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Question n° 19213 posée par M. Roland Courteau
Situation des ateliers de pédagogie personnalisée
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 01802 posée par M. Roland Courteau
Précarité des retraites des anciens exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02286 posée par M. Roland Courteau
Préconisation de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH) d'une amélioration de l'indemnisation des accidentés de la vie
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04240 posée par M. Roland Courteau
Situation des employés de la grande distribution
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 04267 posée par M. Roland Courteau
Bilan du service civil volontaire
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 25737 posée par M. Roland Courteau
Versement de la prime de Noël pour les personnes qui sont privées d'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04494 posée par M. Roland Courteau
Observation nationale de la pauvreté et de l'exclusion sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04811 posée par M. Roland Courteau
Rapport sur la politique nationale de lutte contre les violences, au sein du couple
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 05086 posée par M. Roland Courteau
Analyse de la baisse du chômage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05372 posée par M. Roland Courteau
Réductions budgétaires
La question est caduque
Pertinence