Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 14923 posée par M. Roland Courteau

    Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau

    Violences à la télévision

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau

    Collectif Occitan

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05400 posée par M. Roland Courteau

    Inquiétudes des professionnels du cirque traditionnel

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22145 posée par M. Roland Courteau

    Fusion envisagée de Radio France Internationale et de France 24

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16522 posée par M. Roland Courteau

    Devenir de la presse d'information générale en cette période de crise sanitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23120 posée par M. Roland Courteau

    Système de financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05372 posée par M. Roland Courteau

    Réductions budgétaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte