Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau

Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/09/2005
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Roland Courteau

Temps de parole du chef de l'État dans les médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/10/2007
Pertinence
Question n° 04322 posée par M. Roland Courteau

Financement des radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04498 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance des langues régionales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05364 posée par M. Roland Courteau

Prix des SMS

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

07/08/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05372 posée par M. Roland Courteau

Réductions budgétaires

La question est caduque

21/08/2008
Pertinence
Question n° 16134 posée par M. Roland Courteau

Signalisation bilingue aux entrées et sorties des agglomérations

La question est caduque

25/11/2010
Pertinence
Question n° 23120 posée par M. Roland Courteau

Système de financement de la culture

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 09984 posée par M. Roland Courteau

Musique en ligne et partage de la valeur

La question est caduque

09/01/2014
Pertinence
Question n° 16522 posée par M. Roland Courteau

Devenir de la presse d'information générale en cette période de crise sanitaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/06/2020
Pertinence