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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 14923 posée par M. Roland Courteau
Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau
Violences à la télévision
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau
Collectif Occitan
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05400 posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes des professionnels du cirque traditionnel
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 02713 posée par M. Roland Courteau
Précarité des conditions de travail des correcteurs dans l'édition
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 16522 posée par M. Roland Courteau
Devenir de la presse d'information générale en cette période de crise sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16277 posée par M. Roland Courteau
Taux d'emploi de travailleurs handicapés dans les effectifs des administrations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23120 posée par M. Roland Courteau
Système de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05372 posée par M. Roland Courteau
Réductions budgétaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04531 posée par M. Roland Courteau
Fonds de soutien à l'expression radiophonique
La question a été retirée
Pertinence