Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 18709 posée par M. Roland Courteau

Formation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18342 posée par M. Roland Courteau

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

28/04/2011
Pertinence
Question n° 18354 posée par M. Roland Courteau

Égalité professionnelle hommes femmes et loi sur les retraites

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

28/04/2011
Pertinence
Question n° 16700 posée par M. Roland Courteau

Tarif des prothèses dentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 13542 posée par M. Roland Courteau

Égalité professionnelle entre hommes et femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

20/05/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21798 posée par M. Roland Courteau

Travail du dimanche

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 19925 posée par M. Roland Courteau

Respect des dispositions législatives et réglementaires relatives à l'interruption volontaire de grossesse

La question est caduque

01/09/2011
Pertinence
Question n° 17626 posée par M. Roland Courteau

Sanctions financières aux entreprises

La question est caduque

17/03/2011
Pertinence
Question n° 04811 posée par M. Roland Courteau

Rapport sur la politique nationale de lutte contre les violences, au sein du couple

La question a été transformée.

12/06/2008
Pertinence