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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 118 trouvées
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Question n° 00477 posée par M. Roland Courteau
Droits aux allocations familiales
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 0034S posée par M. Roland Courteau
Situation de l'emploi dans le département de l'Aude
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 06328 posée par M. Roland Courteau
Situation des entreprises d'insertion
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 07579 posée par M. Roland Courteau
Exonération des cotisations patronales
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 12021 posée par M. Roland Courteau
Situation des stations thermales françaises
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 01067 posée par M. Roland Courteau
Versement des prestations ASSEDIC en début de mois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04494 posée par M. Roland Courteau
Observation nationale de la pauvreté et de l'exclusion sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04811 posée par M. Roland Courteau
Rapport sur la politique nationale de lutte contre les violences, au sein du couple
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 05007 posée par M. Roland Courteau
Dette de l'État vis-à-vis de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05086 posée par M. Roland Courteau
Analyse de la baisse du chômage
La question est caduque
Pertinence