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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 138 trouvées
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Question n° 16065 posée par M. Roland Courteau
Filière vitivinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15723 posée par M. Roland Courteau
Perte de parts de marché de la viticulture française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12037 posée par M. Roland Courteau
Autorisation des plantations issues de la conversion de droits externes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12063 posée par M. Roland Courteau
Maintien des autorisations de plantation viticoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10227 posée par M. Roland Courteau
Nouvelles catégories de vins désalcoolisés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 16928 posée par M. Roland Courteau
Filière viticole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15175 posée par M. Roland Courteau
Viticulture et crise sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05776 posée par M. Roland Courteau
Possible mise en oeuvre de taxes supplémentaires sur le vin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23549 posée par M. Roland Courteau
Vin désalcoolisé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau
Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié
La question est caduque
Pertinence