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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 07564 posée par M. Roland Courteau
Budget 2009 de la Société nationale des chemins de fer français
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 08524 posée par M. Roland Courteau
Programme de développement d'aires marines protégées
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11630 posée par M. Roland Courteau
Plan « Nature en ville »
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 12160 posée par M. Roland Courteau
Rapport sur la précarité énergétique
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
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Question n° 13028 posée par M. Roland Courteau
Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 13366 posée par M. Roland Courteau
Recyclage des déchets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18669 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'autorisation de la circulation des poids lourds de 44 tonnes en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19207 posée par M. Roland Courteau
Aires marines protégées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20508 posée par M. Roland Courteau
Aires marines protégées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22527 posée par M. Roland Courteau
Déploiement des énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence