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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0039G posée par M. Antoine Lefèvre
Agriculture et PAC
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 0074G posée par M. Jean-Vincent Placé
Impact de Doha dans les pays du Sud
Réponse du Ministère chargé du développement
Pertinence
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Question n° 0323G posée par M. Ronan Dantec
Calendrier parlementaire sur les sujets environnementaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0398G posée par M. Ronan Dantec
Méthodologie et processus décisionnel dans l'élaboration des grands projets
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0786G posée par M. Ronan Dantec
Notre-Dame-des-Landes : respect de l'enquête publique du SCOT de Nantes Métropole
Réponse du Premier ministre
Pertinence