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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0375G posée par M. Sébastien Meurant
Concert du rappeur Médine au Bataclan
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 07053 posée par M. Sébastien Meurant
Statut des pompiers volontaires
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 11730 posée par M. Sébastien Meurant
Délivrance des visas long séjour adoption
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 13093 posée par M. Sébastien Meurant
Gestion du retour des djihadistes français en Irak et en Syrie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 16487 posée par M. Sébastien Meurant
Lutte contre les « rodéos » urbains
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 05826 posée par M. Sébastien Meurant
Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07928 posée par M. Sébastien Meurant
Délais d'attente pour les échanges de permis de conduire internationaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15726 posée par M. Sébastien Meurant
Fermeture des frontières nationales face au Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16282 posée par M. Sébastien Meurant
Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16284 posée par M. Sébastien Meurant
Délais d'attente pour les échanges de permis de conduire internationaux
La question est caduque
Pertinence