Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 05650 posée par M. Serge Mathieu

    Commémoration officielle du 4e centenaire de l'Edit de Nantes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05658 posée par M. Serge Mathieu

    150e anniversaire de l'abolition de l'esclavage

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08871 posée par M. Serge Mathieu

    Commémoration de la naissance de l'Europe démocratique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14357 posée par M. Serge Mathieu

    Transfert des cendres du peintre Claude Monet au Panthéon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 28225 posée par M. Serge Mathieu

    Transfert au Panthéon des cendres de Rouget de Lisle

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19928 posée par M. Serge Mathieu

    Hommage à la mémoire d'Alain Poher, ancien président du Sénat

    La question a été retirée

    Pertinence Forte