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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 11749 posée par M. Serge Mathieu

   Commémoration du centième anniversaire de la loi sur la séparation des Eglises et de l'Etat

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   15/04/2004

   Pertinence

2. Question n° 11182 posée par M. Serge Mathieu

   Commémoration le 15 mars de l'adoption du programme social du Conseil national de la Résistance

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

   04/03/2004

   Pertinence

3. Question n° 05692 posée par M. Serge Mathieu

   Commémoration de la réconciliation franco-allemande

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   13/02/2003

   Pertinence

4. Question n° 04825 posée par M. Serge Mathieu

   Transfert au Panthéon des cendres de George Sand

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   19/12/2002

   Pertinence

5. Question n° 33713 posée par M. Serge Mathieu

   Transfert au Panthéon des cendres d'Alexandre Dumas

   Réponse du ministère : Culture

   14/06/2001

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 19928 posée par M. Serge Mathieu

   Hommage à la mémoire d'Alain Poher, ancien président du Sénat

   La question a été retirée

   16/01/1997

   Pertinence