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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 126 trouvées
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Question n° 21258 posée par M. Serge Mathieu
Relations entre la France et l'Albanie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01716 posée par M. Serge Mathieu
Nomination dans l'ordre de la Légion d'honneur et de l'ordre du Mérite
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 12829 posée par M. Serge Mathieu
Fiscalité et défaillance d'entreprises
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 12999 posée par M. Serge Mathieu
Bilan du plan pluriannuel pour la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 13556 posée par M. Serge Mathieu
Règlement de la dette syrienne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 19928 posée par M. Serge Mathieu
Hommage à la mémoire d'Alain Poher, ancien président du Sénat
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20510 posée par M. Serge Mathieu
Affectation d'un appartement de fonction
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21019 posée par M. Serge Mathieu
Abrogation du décret de nomination des dirigeants d'entreprises publiques par le Président de la République
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11658 posée par M. Serge Mathieu
Financement des retraites
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13973 posée par M. Serge Mathieu
Caisse nationale de prévoyance de la fonction publique
La question est caduque
Pertinence