Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 0176G posée par M. Stéphane Piednoir

Plateforme « Parcoursup »

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

17/01/2018
Pertinence
Question n° 11588 posée par M. Stéphane Piednoir

Manque de médecine de prévention pour les enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/07/2019
Pertinence
Question n° 1123G posée par M. Stéphane Piednoir

Réforme du bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/01/2020
Pertinence
Question n° 1284G posée par M. Stéphane Piednoir

Rôle des collectivités

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15891 posée par M. Stéphane Piednoir

Personnel des accueils de loisirs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

07/05/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16689 posée par M. Stéphane Piednoir

Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16735 posée par M. Stéphane Piednoir

Extension du plan apprentissage pour tous les niveaux de formation

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 22415 posée par M. Stéphane Piednoir

Prérogatives du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur et indépendance de l'évaluation des formations d'ingénieur et de gestion

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 24941 posée par M. Stéphane Piednoir

Influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence