Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 18243 posée par M. Bernard Piras
Instauration d'une journée nationale de la Résistance
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 19072 posée par M. Guy Fischer
Retraite du combattant
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 19676 posée par M. Jean-Marc Pastor
Reconnaissance de la responsabilité de la France dans le sort harki
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 24037 posée par M. Guy Fischer
Retraite du combattant
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 01101 posée par Mme Évelyne Didier
Situation des orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 27079 posée par M. Guy Fischer
Absence d'un membre du Gouvernement en charge des anciens combattants et victimes de guerre
La question est caduque
Pertinence