Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 09753 posée par M. Edouard Le Jeune

    Sous-officiers en retraite

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20917 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suspension des essais nucléaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14228 posée par M. Alfred Foy

    Incidences de la réforme de l'armée sur le commerce local

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14376 posée par M. Hubert Haenel

    Armée professionnelle et réservistes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17392 posée par M. Guy Penne

    Déclaration du Président de la République

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11749 posée par M. Roland Bernard

    Conséquences pour l'emploi des annulations de crédits du budget de la défense

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible