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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 09753 posée par M. Edouard Le Jeune
Sous-officiers en retraite
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 20917 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suspension des essais nucléaires
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 14228 posée par M. Alfred Foy
Incidences de la réforme de l'armée sur le commerce local
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 14376 posée par M. Hubert Haenel
Armée professionnelle et réservistes
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 17392 posée par M. Guy Penne
Déclaration du Président de la République
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 11749 posée par M. Roland Bernard
Conséquences pour l'emploi des annulations de crédits du budget de la défense
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence