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495 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 446 trouvées
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Question n° 0703G posée par M. Max Brisson
Feuille de route du ministère de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi
Situation en Israël
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0445G posée par Mme Florence Blatrix Contat
Pacte enseignant
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 04702 posée par Mme Cécile Cukierman
Lutte contre l'habitat indigne
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 0338S posée par M. Cédric Vial
Périmètre pris en compte dans les décomptes de l'objectif du dispositif zéro artificialisation nette
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 23428 posée par M. Mickaël Vallet
Difficultés rencontrées par le secteur de l'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1636S posée par M. Michel Canévet
Suivi des annonces en matière de capacités de réanimation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15439 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Cérémonies commémoratives du 14 juillet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15543 posée par M. Jean-Yves Roux
Transports scolaires et reprise des cours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05085 posée par M. Gérard Dériot
Réforme de la taxe d'habitation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence