Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 18299 posée par M. Hervé Maurey

    Suppressions de postes dans l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12952 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Situation des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14962 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Moyens affectés à la Haute-Savoie pour l'intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02452 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Titularisation des auxiliaires de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 21226 posée par M. Francis Grignon

    Statut des animateurs périscolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00137 posée par M. Louis Virapoulle

    Bilan d'étude sur l'école d'été à l'île de la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Très forte